Panthera Dental garantit que toutes les orthèses ou plaques de la division sommeil (les « Produits ») fournies sont exemptes de vice de matériel ou de malfaçon pendant une période de trente-six (36) mois à compter de la date d’expédition au fournisseur du Produit.
Pendant 36 mois à compter de la date d’expédition au fournisseur du Produit :
- Panthera Dental remplacera gratuitement tout appareil, sans discussions, pour une tranquillité d’esprit garantie.
- Le produit de remplacement sera du même type (Panthera Classic, Panthera X3 ou plaque occlusale), des changements d’options de conception peuvent être demandés pour une Panthera Classic ou une Panthera X3.
- Si de nouveaux modèles ou de nouvelles empreintes sont nécessaires à la suite de travaux dentaire ou d’un changement en bouche, ou si le bris en bouche résulte de modifications susceptibles d’altérer l’utilisation normale de l’appareil, la garantie est annulée et le nouvel appareil sera facturé à son coût total.
Les Produits de la division sommeil sont des dispositifs médicaux conforment au Règlement canadien sur les instruments médicaux DORS/98 282, au Règlement relatif aux dispositifs médicaux (UE) 2017/745 et aux réglementations de la U.S. FDA. Par conséquent, tous les Produits remplacés doivent être retournés avant ou après leur remplacement.
La garantie de Panthera Dental est une garantie du fabricant applicable uniquement à ses produits de la division sommeil. Les frais cliniques ne sont pas couverts.
